CANTON D'ALFRED ET PLANTAGENET
ORDRE DU JOUR
RÉUNION RÉGULIÈRE

le mardi 14 janvier 2025, 16 h 30 - 17 h 30

SALLE DE CONFÉRENCE HOTEL DE VILLE

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1.

OUVERTURE DE LA RÉUNION

2.

ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR

3.

DIVULGATIONS D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES

4.

RAPPORT DU MAIRE

5.

DÉLÉGATIONS

5.1

Club de VTT de l'est Ontario - Demande de modification du règlement 2023-34 pour l'ajout de droit de passage sur des routes dans le Canton d'Alfred et Plantagenet

Présentation par M. Butch Thompson

5.2

Plantagenet en Action

Présentation de M. Alain Lapensée

6.

ORDRE DU JOUR PAR CONSENTEMENT

6.1

FINANCES -Comptes payables pour le mois de novembre 2024, au montant de 1,167,886.79 $

6.2

CONSTRUCTION -Permis de construction pour les mois de novembre et décembre 2024

6.3

DRAINAGE -Rapports d'activités du surintendant pour les mois de novembre et décembre 2024

6.4

Rapports d'inspection de système d'eau potable de Wendover et de Lefaivre de 2024-2025

par le Ministère de l'Environnement, de la Protection de la nature et des Parcs

6.5

Adoption des procès-verbaux des rencontres du Conseil d'administration d'Hydro 2000 Inc. du 30 octobre et 27 novembre 2024

6.6

Adoption du procès-verbal de la réunion ordinaire du Conseil tenue le 2 décembre 2024

6.7

Adoption du procès-verbal de la réunion spéciale du Conseil tenue le 9 décembre 2024

6.8

Adoption du procès-verbal de la réunion spéciale du Conseil tenue le 10 décembre 2024

6.9

Adoption du procès-verbal de la réunion spéciale du Conseil tenue le 17 décembre 2024

7.

RAPPORTS COMITÉS/SERVICES

7.1

PARCS ET LOISIRS -LOI-1-2025 -Demande d'appui de la Conservation de la Nation Sud (CNS)- Fonds Municipal Vert 

7.2

URBANISME -URB-1-2025 -Demande de modification au Règlement de zonage 2009-50 du Canton d'Alfred et Plantagenet

Chamberland Building Movers Ltd.

7.3

URBANISME URB-2-2025 -Demande de modification au Plan Officiel des aires urbaines et au Règlement de zonage 2009-50 du Canton d'Alfred et Plantagenet

M. Duane Dament

7.4

URBANISME -URB-3-2025 -Demande de modification au Règlement de zonage 2009-50 du Canton d'Alfred et Plantagenet

M. Claude Gratton

7.5

URBANISME -URB-4-2025 -Demande d'autorisation

M. Benoit Guibord

8.

RÈGLEMENTS

8.1

Règlement 2025-06 pour modifier le Règlement 2023-34 réglementant la circulation des véhicules tout terrain sur le territoire du Canton d'Alfred et Plantagenet 

Voir le point 5.1

8.2

Règlement 2025-01 -Pour modifier le Règlement de zonage 2009-50 du Canton d'Alfred et Plantagenet

Chamberland Building Movers Ltd.

Voir le point 7.2

8.3

Règlement OPA 2025-02 pour modifier le Plan officiel des aires urbaines du Canton d’Alfred et Plantagenet

M. Duane Dament

Voir le point 7.3

8.4

Règlement 2025-03 pour modifier le Règlement de zonage 2009-50 du Canton d'Alfred et Plantagenet

M. Duane Dament

Voir le point 7.3

8.5

Règlement 2025-04 pour modifier le Règlement de zonage 2009-50 du Canton d'Alfred et Plantagenet

M. Claude Gratton

Voir le point 7.4

9.

PÉRIODE DE QUESTIONS

PAUSE

10.

MOTIONS

10.1

Dons - Budgets discrétionnaires

10.2

Demande de Plantagenet en Action à être reconnue par le Conseil comme étant une organisation à but non lucratif

10.3

Résolution adoptée par la Municipalité de Casselman pour l'expansion des options de transport en milieu rural en Ontario

10.4

Demande d'exemption au règlement 2007-53 régissant le bruit dans le Canton d'Alfred et Plantagenet

Carole Blaauwbroek - 12 juillet 2025 jusqu'à 01h00

11.

CORRESPONDANCE

11.1

Conservation de la Nation Sud, Procès-verbaux des réunions du Conseil d'administration tenues le 17 octobre et le 21 novembre 2024

11.2

Barèmes des frais de 2025 de la Conservation de la Nation Sud

11.3

Conseil de détachement de Hawkesbury de la PPO (Police provinciale de l'Ontario) -nouveaux liens de page web

11.4

 Leadership féminin Prescott-Russell -Recommandation proposée pour le Projet de loi 2024

12.

HUIS CLOS

Dossiers de ressources humaines concernant des personnes pouvant être identifiées.

En vertu des alinéas 239(2)b) et f) de la Loi de 2001 sur les municipalités de l'Ontario. 

13.

RÈGLEMENT DE RATIFICATION

13.1

Règlement numéro 2025-07  confirmant les procédures de la réunion du Conseil du 14 janvier 2025. 

14.

CLÔTURE